Fiche signalétique

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SM pour l'aménagement du lac des Sapins

(N° SIREN : 256900879)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Cublize
Arrondissement	Villefranche-sur-Saône
Département	Rhône
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	31/07/1980
Date d'effet	31/07/1980

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Olivier MAIRE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	le Bancillon
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	69550 CUBLIZE
Téléphone	04 74 89 50 31
Fax	04 74 89 53 67
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	51 863
Densité moyenne (hab/km²)	92,60

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
69	CA de l'Ouest Rhodanien (200040566)	CA

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DU RHONE (226900017)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs
Développement touristique
- Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourismeLe syndicat mixte a pour objet: -l'étude, la création, l'aménagement et le financement des infrastructures et équipements du site "du lac des sapins"(dont la base de loisirs), propriété de la communauté de communes du pays d'Amplepuis Thizy qui en assure l'entretien et la gestion -l'aménagement des terrains d'assiette des infrastructures et équipements précités, propriété de la communauté de communes qui en assure l'entretien et la gestion.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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