Fiche signalétique

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Syndicat mixte du Val d'Azergues

(N° SIREN : 256901349)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Châtillon
Arrondissement	Villefranche-sur-Saône
Département	Rhône
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	26/10/1988
Date d'effet	26/10/1988

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Chatillon d'Azergues
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	69380 CHATILLON D'AZERGUES
Téléphone	04 72 54 26 00
Fax	04 72 54 26 08
Courriel	mairie@chatillon.mairies69.net
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	48 101
Densité moyenne (hab/km²)	198,97

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
69	Alix (216900043)	738
69	Châtillon (216900506)	2 252

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
69	Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées (200040574)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
- Activités sportives

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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