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Fiche signalétique



SM des rivières du Beaujolais
(N° SIREN : 256910498)

Données mises à jour le : 01/07/2020


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Lancié
Arrondissement Villefranche-sur-Saône
Département Rhône
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 06/09/2004
Date d'effet 06/09/2004

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Jacky MENICHON

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Mairie de Lancié
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 69220 LANCIE
Téléphone 04 74 69 81 56
Fax 04 74 69 83 20
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 173 199
Densité moyenne (hab/km²) 199,62

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 6

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2020 – millésimée 2017)

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