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Fiche signalétique



SM du Circuit des 24 Heures du Mans
(N° SIREN : 257201467)

Données mises à jour le : 09/01/2015


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Le Mans
Arrondissement Mans
Département Sarthe
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 26/04/1985
Date d'effet 26/04/1985

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Jean-Marie GEVEAUX

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Module Sportif - 4ième étage 72019 LE MANS CEDEX 2
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 72000 LE MANS
Téléphone 02 43 40 24 50
Fax 02 43 40 24 55
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 204 252
Densité moyenne (hab/km²) 934,96

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 1 commune membre

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 2 organismes publics :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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