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Fiche signalétique



SM Sarthois d'Aménagement Numérique
(N° SIREN : 257202432)

Données mises à jour le : 01/01/2016


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Le Mans
Arrondissement Mans
Département Sarthe
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 07/03/2005
Date d'effet 07/03/2005

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Louis-Jean DE NICOLAY

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Hôtel du Département de la Sarthe Place Aristide
Numéro et libellé dans la voie Briand Cedex 9.
Distribution spéciale
Code postal - Ville 72039 Le Mans
Téléphone 02 43 54 72 72
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 443 071
Densité moyenne (hab/km²) 103,81

Périmètres

Nombre total de membres : 21

Dont 20 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
autorité organisatrice des réseaux de communications électroniques

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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