Fiche signalétique

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SIMX des Vallees de l' Arvan et des Villards

(N° SIREN : 257302364)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Jean-de-Maurienne
Arrondissement	Saint-Jean-de-Maurienne
Département	Savoie
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	31/12/2001
Date d'effet	31/12/2001

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Bernard COVAREL

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	BP 82 - 192 Ave des Clapeys
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	73303 Saint Jean de Maurienne Cedex
Téléphone	04 79 64 09 38
Fax	04 79 83 22 23
Courriel	arvan.villards@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	10 264
Densité moyenne (hab/km²)	20,11

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
73	CC de l'Arvan (247300718)	CC
73	CC du canton de La Chambre (247300361)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 4

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales
Aménagement de l'espace
- Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
Développement touristique
- Tourisme
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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