Fiche signalétique

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SMIX Arc-Isere

(N° SIREN : 257302430)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Chamousset
Arrondissement	Chambéry
Département	Savoie
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	03/10/2003
Date d'effet	03/10/2003

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Alexandre DALLA-MUTTA

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Le Tiolet
Numéro et libellé dans la voie	Rue de la Gare
Distribution spéciale	Cidex 327
Code postal - Ville	73390 Chamousset
Téléphone	04 79 26 25 01
Fax
Courriel	arc-isere@orange.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	42 809
Densité moyenne (hab/km²)	85,16

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
73	CC Coeur de Savoie (200041010)	CC
73	CC Porte de Maurienne (247300676)	CC

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE (227300019)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Aménagement de l'espace
- Constitution de réserves foncières
Voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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