Fiche signalétique

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SIFUP 123 Soleil

(N° SIREN : 257902288)

Données mises à jour le : 01/01/2018

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Léger-de-Montbrun
Arrondissement	Bressuire
Département	Deux-Sèvres
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	05/08/1999
Date d'effet	05/08/1999

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Christophe COLLOT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	1 impasse des terres fortes
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	79100 saint leger de montbrun
Téléphone
Fax
Courriel	sifip123soleil@orange.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 633
Densité moyenne (hab/km²)	38,03

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
79	Saint-Léger-de-Montbrun (217902659)	1 303
79	Saint-Martin-de-Mâcon (217902741)	330

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement pré-élementaire et élémentaireFonctionnement du regroupement pédagogique
- Activités péri-scolaires Restaurant scolaire
Aménagement de l'espace
- Transport scolaire transport scolaire.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2018 – millésimée 2015)

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