Fiche signalétique

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SMIX DU RESEAU D'ECOLES DE LA VALLEE DU THORE

(N° SIREN : 258102342)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Amans-Valtoret
Arrondissement	Castres
Département	Tarn
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	16/05/2002
Date d'effet	16/05/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Philippe BARTHES

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	81240 ST-AMANS-VALTORET
Téléphone	05 63 98 30 28
Fax	05 63 98 31 24
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	6 862
Densité moyenne (hab/km²)	38,74

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
81	Le Vintrou (218103216)	82
81	Saint-Amans-Soult (218102382)	1 753

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
81	CC Haute Vallée du Thoré (248100745)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités péri-scolaires Assurer la gestion du réseau d'écoles tant en fonctionnement qu'en investiddement.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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