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Fiche signalétique



SM du réseau des écoles de la vallée du Thoré
(N° SIREN : 258102342)

Données mises à jour le : 01/01/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Saint-Amans-Valtoret
Arrondissement Castres
Département Tarn
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 16/05/2002
Date d'effet 16/05/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Philippe BARTHES

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 81240 ST-AMANS-VALTORET
Téléphone 05 63 98 30 28
Fax 05 63 98 31 24
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 6 905
Densité moyenne (hab/km²) 37,39

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Assurer la gestion administrative, financière et comptable du réseau des écoles de la vallée du Thoré

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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