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Fiche signalétique



SYNDICAT MIXTE DU CLIC GERONTOLOGIQUE DES TROIS RIVIERES
(N° SIREN : 258503176)

Données mises à jour le : 01/01/2016


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Fontenay-le-Comte
Arrondissement Fontenay-le-Comte
Département Vendée
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 02/06/2003
Date d'effet 02/06/2003

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président Mme NOELLA LUCAS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège COMMUNAUTE DE COMMUNES Pays de Fontenay le Comte
Numéro et libellé dans la voie 46 rue Rabelais
Distribution spéciale
Code postal - Ville 85200 fontenay le comte
Téléphone 02 51 00 53 57
Fax 02 28 19 09 35
Courriel clic.3-rivieres@orange.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 48 302
Densité moyenne (hab/km²) 76,04

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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