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Fiche signalétique



SYNDICAT MIXTE DU POLE TOURISTIQUE INTERNATIONAL ''VENDEE COTE DE LUMIERE''
(N° SIREN : 258503234)

Données mises à jour le : 07/02/2009


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Les Sables-d'Olonne
Arrondissement Sables-d'Olonne
Département Vendée
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 08/10/2004
Date d'effet 08/10/2004

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président M. Patrick NAYL

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Mairie
Numéro et libellé dans la voie 21 place du Poilu
Distribution spéciale
Code postal - Ville 85100 LES SABLES D'OLONNE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 108 041
Densité moyenne (hab/km²) 148,08

Périmètres

Nombre total de membres : 5

Dont 5 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2009 – millésimée 2006)

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