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Fiche signalétique


SYNDICAT MIXTE DU VENDEOPOLE DU LITTORAL VENDEEN
(N° SIREN : 258503242)

Données mises à jour le : 01/01/2016


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Les Sables-d'Olonne
Arrondissement Sables-d'Olonne
Département Vendée
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 06/01/2005
Date d'effet 06/01/2005

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président M. Jean FAUGERON

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES
Numéro et libellé dans la voie 17 Rue Nationale
Distribution spéciale BP 90391
Code postal - Ville 85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
Téléphone 02 51 23 84 40
Fax 02 51 32 02 87
Courriel info@cc-olonnes.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 90 774
Densité moyenne (hab/km²) 132,21

Périmètres

Nombre total de membres : 5

Dont 4 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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