Fiche signalétique

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Syndicat mixte du Pays des Six Vallées

(N° SIREN : 258601731)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Lusignan
Arrondissement	Poitiers
Département	Vienne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	17/03/2004
Date d'effet	17/03/2004

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Fredy POIRIER

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	57 avenue de Poitiers
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	86600 LUSIGNAN
Téléphone	05 49 57 09 74
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	53 122
Densité moyenne (hab/km²)	53,36

Périmètres

Nombre total de membres : 4

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
86	CC des Vallées du Clain (200043628)	CC
86	CC du Pays Mélusin (248600389)	CC
86	CC du Vouglaisien (248600561)	CC

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DE LA VIENNE (228600011)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Etudes et programmation
Autres
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
- Autres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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