Fiche signalétique

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Syndicat Mixte d'Arts Vivants

(N° SIREN : 258803204)

Données mises à jour le : 19/02/2013

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Granges-sur-Vologne
Arrondissement	Saint-Dié-des-Vosges
Département	Vosges
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	22/09/1997
Date d'effet	22/09/1997

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Jean-Joseph MAGLIA

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	32, rue de Lattre de Tassigny
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	88640 Granges-sur-Vologne
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Aucune contribution budgétaire
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	10 218
Densité moyenne (hab/km²)	41,05

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
88	CC des Monts de Vologne (248800674)	CC
88	CC du Canton de Brouvelieures (248800583)	CC
88	CC du Val de Neuné (248800625)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
88	SM pour l'informatisation communale dans le Département des Vosges (258801901)	SM ouvert	261 864

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2013 – millésimée 2010)

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