Fiche signalétique

---

SM pour l'aménagement du Bassin de l'Avière

(N° SIREN : 258803725)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Domèvre-sur-Avière
Arrondissement	Épinal
Département	Vosges
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	05/08/2003
Date d'effet	05/08/2003

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	88390 DOMEVRE SUR AVIERE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	12 200
Densité moyenne (hab/km²)	36,79

Périmètres

Nombre total de membres : 6
Dont 5 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
88	Châtel-sur-Moselle (218800944)	1 739
88	Frizon (218801900)	502
88	Gigney (218802007)	57
88	Mazeley (218802940)	273
88	Nomexy (218803278)	2 227

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
88	CC du Secteur de Dompaire (248800609)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF