Fiche signalétique

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SM assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB)

(N° SIREN : 259100170)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Verrières-le-Buisson
Arrondissement	Palaiseau
Département	Essonne
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	25/12/1945
Date d'effet	25/12/1945

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Alain-Victor MARCHAND

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	9 CHEMIN DU SALVERT
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	91370 VERRIERES-LE-BUISSON
Téléphone	01 69 33 10 10
Fax	01 69 41 91 50
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	375 645
Densité moyenne (hab/km²)	2 718,52

Périmètres

Nombre total de membres : 15
Dont 14 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
91	Bièvres (219100641)	4 531
78	Buc (217801174)	5 645
92	Clamart (219200235)	52 986
91	Igny (219103124)	11 101
78	Jouy-en-Josas (217803220)	8 432
78	Les Loges-en-Josas (217803436)	1 598
91	Massy (219103777)	44 310
91	Palaiseau (219104775)	31 205
91	Saclay (219105343)	3 715
78	Toussus-le-Noble (217806207)	1 175
91	Vauhallan (219106358)	1 997
78	Vélizy-Villacoublay (217806405)	21 372
91	Verrières-le-Buisson (219106457)	16 110
91	Wissous (219106895)	6 755

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
92	CA des Hauts de Bièvre (249200015)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique - ajout de la compétence "travaux hydromorphologiques des cours d'eau"
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif
- Autres actions environnementales compétence relative à la restauration et à l'entretien des petits ouvrages patrimoniaux liés à la Bièvre et à ses affluents

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
94	Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre (259401149)	SM ouvert	3 486 336

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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