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Fiche signalétique


SM Massy-Antony-Hauts-de-Bièvre pour le chauffage urbain et le traitement des résidus ménagers (SIMACUR)
(N° SIREN : 259100741)

Données mises à jour le : 09/01/2015


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte oui
Commune siège Massy
Arrondissement Palaiseau
Département Essonne
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 22/04/1969
Date d'effet 22/04/1969

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président M. Vincent DELAHAYE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège MAIRIE DE MASSY
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 91300 MASSY
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 251 285
Densité moyenne (hab/km²) 4 261,23

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 3 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
gestion du service public et réalisation des investissements nécessaires
gestion du service et réalisation des investissements nécessaires

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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