Fiche signalétique

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Syndicat Mixte du stade nautique

(N° SIREN : 259200061)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Châtillon
Arrondissement	Antony
Département	Hauts-de-Seine
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	26/05/1965
Date d'effet	26/05/1965

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Jean Paul BOULET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	57 RUE JEAN BOUIN
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	92320 Chatillon
Téléphone	01 46 45 33 20
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	180 940
Densité moyenne (hab/km²)	8 839,28

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
92	Châtillon (219200201)	35 350

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
92	CA Sud de Seine (249200056)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités sportives

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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