SIVOS Mamirolle - Le Gratteris - La Chevillotte
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200004745
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/07/2006
Date d'effet
01/01/2007
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
25620 Mamirolle
Commune du siège
Mamirolle
Téléphone
03 81 55 71 50
Population
2 170Population totale regroupée en vigueur
98,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | HUOT Daniel | Président | Mamirolle |
| M. | SAVONET Claude | Vice président | La Chevillotte |
| Mme | VIEILLE Delphine | Membre du bureau | La Chevillotte |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement