SIVU ''Champfleurey''

MIS À JOUR LE 23/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200025724
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vesoul
Département
Haute-Saône (70)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/07/2010
Date d'effet
22/07/2010
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
7 Grande Rue
70000 Noroy-le-Bourg
Commune du siège
Noroy-le-Bourg
Adresse électronique
sivuchampfleurey@orange.fr

Population

2 131Population totale regroupée en vigueur
20,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

9

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

70

70040217000405Autrey-lès-Cerre1243

70

70077217000777Borey1224

70

70111217001114Calmoutier1272

70

70115217001155Cerre-lès-Noroy1241

70

70199217001999Dampvalley-lès-Colombe1123

70

70303217003037Liévans1156

70

70364217003649Montjustin-et-Velotte1123

70

70390217003904Noroy-le-Bourg1514

70

70516217005164Vallerois-le-Bois1235

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GAUDINET Bernard

Président

Liévans
MmeROUSSEL Nicole

Vice président

Dampvalley-lès-Colombe

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 22/07/2010

Création d'un groupement

Le 23/06/2020

ELECTIONS 2020

Le 21/11/2017

Election vice-présidents

Le 18/04/2014

Elections du Président et du Vice- président

Le 04/04/2014

Elections de délégués, représentant la commune de Noroy le Bourg