SIVOS et sportive de Brantôme (SIVOSS)

MIS À JOUR LE 07/12/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
200034106
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Nontron
Département
Dordogne (24)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/10/2012
Date d'effet
01/01/2013
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Boulevard Charlemagne
Mairie de Brantôme
24310 Brantôme en Périgord
Commune du siège
Brantôme en Périgord

Population

8 784Population totale regroupée en vigueur
27,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

12

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

24

24042212400428Biras2725

24

24055212400550Bourdeilles2809

24

24064200084127Brantôme en Périgord43 820

24

24069212400691Bussac1394

24

24096212400964Champagnac-de-Belair2797

24

24129212401293Condat-sur-Trincou2499

24

24107212401079La Chapelle-Faucher2394

24

24111212401111La Chapelle-Montmoreau276

24

24346212403463Quinsac2392

24

24408212404081Saint-Front-d'Alemps2255

24

24474212404743Saint-Pancrace2151

24

24582212405823Villars2472

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LACOSTE Gérard

Président

Champagnac-de-Belair

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 07/12/2021

Le 18/12/2020

AP autorisant l'adhésion de la commune de Villars

Le 22/06/2020