SM pour la gestion du RP de Magneux - Troisfontaines-la-Ville
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200052140
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Dizier
Département
Haute-Marne (52)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
31/12/2013
Date d'effet
01/01/2014
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
52130 Magneux
Commune du siège
Magneux
Population
887Population totale regroupée en vigueur
12,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
52 | 200044253 | CC du Bassin de Joinville en Champagne | 2 | 95 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | MARCYAN LAURENCE | Président | Magneux |
| Mme | HOUZE JACQUELINE | Vice président | Troisfontaines-la-Ville |
| M. | MENAUCOURT JULIEN | Membre du bureau | Troisfontaines-la-Ville |
| Mme | GERAUDEL SYLVAINE | Membre du bureau | Valleret |
| Mme | ANDRE STEPHANIE | Membre du bureau | Valleret |
| Mme | PARISOT SOPHIE | Membre du bureau | Sommancourt |
| M. | BRIGANT DAVID | Membre du bureau | Sommancourt |
| Mme | REMY NATHALIE | Membre du bureau | Magneux |
| Mme | HUMBERT SOLENE | Membre du bureau | Fays |
| M. | DECHAUX BENOIT | Membre du bureau | Fays |
| M. | ROYER PIERRE | Membre du bureau | CC du Bassin de Joinville en Champagne |
| M. | PATHIOT REMY | Membre du bureau | CC du Bassin de Joinville en Champagne |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
CC du Bassin de Joinville en Champagne
Guindrecourt-aux-Ormes
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
CC du Bassin de Joinville en Champagne
Guindrecourt-aux-Ormes
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification statutaire répartition des frais
Mise à jour de la substitution de la CCBJC à Guindrecourt depuis la prise de compétence de la CC en 2013
Transformer un syndicat en SMF