SM des Rivières et Marais d'Aunis
MIS À JOUR LE 10/04/2025
Informations générales
Nature juridique
Identification
Syndicat à la carte
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
3
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | BERNARD MICHELINE | Président | CC Aunis Sud |
M. | KRABAL GUILLAUME | Vice président | CA de La Rochelle |
M. | NEAU PHILIPPE | Vice président | CC Aunis Atlantique |
Compétences
4
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CA de La Rochelle
Bourgneuf - Croix-Chapeau - Dompierre-sur-Mer - Esnandes - La Jarrie - Marsilly - Montroy - Saint-Christophe - Saint-Médard-d'Aunis - Saint-Xandre - Sainte-Soulle - Thairé - Vérines
Transfert partiel
CC Aunis Atlantique
Andilly - Angliers - Benon - Charron - Courçon - Ferrières - La Ronde - Le Gué-d'Alleré - Longèves - Marans - Nuaillé-d'Aunis - Saint-Cyr-du-Doret - Saint-Jean-de-Liversay - Saint-Ouen-d'Aunis - Saint-Sauveur-d'Aunis - Taugon - Villedoux
Transfert partiel
CC Aunis Sud
Aigrefeuille-d'Aunis - Anais - Bouhet - Chambon - Forges - Le Thou - Puyravault - Saint-Georges-du-Bois - Saint-Pierre-La-Noue - Saint-Pierre-d'Amilly - Saint-Saturnin-du-Bois - Surgères - Virson - Vouhé
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CA de La Rochelle
Bourgneuf - Croix-Chapeau - Dompierre-sur-Mer - Esnandes - La Jarrie - Marsilly - Montroy - Saint-Christophe - Saint-Médard-d'Aunis - Saint-Xandre - Sainte-Soulle - Thairé - Vérines
Transfert partiel
CC Aunis Atlantique
Andilly - Angliers - Benon - Charron - Courçon - Ferrières - Le Gué-d'Alleré - Longèves - Marans - Nuaillé-d'Aunis - Saint-Cyr-du-Doret - Saint-Jean-de-Liversay - Saint-Ouen-d'Aunis - Saint-Sauveur-d'Aunis - Taugon - Villedoux
Transfert partiel
CC Aunis Sud
Aigrefeuille-d'Aunis - Anais - Bouhet - Chambon - Forges - Le Thou - Puyravault - Saint-Georges-du-Bois - Saint-Pierre-La-Noue - Saint-Pierre-d'Amilly - Saint-Saturnin-du-Bois - Surgères - Virson - Vouhé
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC Aunis Sud
Aigrefeuille-d'Aunis - Anais - Bouhet - Chambon - Forges - Le Thou - Puyravault - Saint-Georges-du-Bois - Saint-Pierre-La-Noue - Saint-Pierre-d'Amilly - Saint-Saturnin-du-Bois - Surgères - Virson - Vouhé
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CA de La Rochelle
Bourgneuf - Croix-Chapeau - Dompierre-sur-Mer - Esnandes - La Jarrie - Marsilly - Montroy - Saint-Christophe - Saint-Médard-d'Aunis - Saint-Xandre - Sainte-Soulle - Thairé - Vérines
Transfert partiel
CC Aunis Atlantique
Andilly - Angliers - Benon - Charron - Courçon - Ferrières - La Ronde - Le Gué-d'Alleré - Longèves - Marans - Nuaillé-d'Aunis - Saint-Cyr-du-Doret - Saint-Jean-de-Liversay - Saint-Ouen-d'Aunis - Saint-Sauveur-d'Aunis - Taugon - Villedoux
Transfert partiel
CC Aunis Sud
Aigrefeuille-d'Aunis - Anais - Bouhet - Chambon - Forges - Le Thou - Puyravault - Saint-Georges-du-Bois - Saint-Pierre-La-Noue - Saint-Pierre-d'Amilly - Saint-Saturnin-du-Bois - Surgères - Virson - Vouhé
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
---|---|---|---|---|
17 | 251701306 | Union des marais de la Charente-Maritime | SMO | 994 378 |
Liste des évènements
5
Le 14/03/2018
Le 25/11/2022
Le 20/05/2020
Le 19/12/2019
Le 30/12/1983