SIVOS Épenoy Passonfontaine

MIS À JOUR LE 05/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200086734
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2019
Date d'effet
01/01/2019
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
15 Grande Rue
Mairie
25800 Épenoy
BP 27
Commune du siège
Épenoy

Population

999Population totale regroupée en vigueur
31,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25219212502199Épenoy5656

25

25447212504476Passonfontaine4343

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeCHOPARD Delphine

Président

Épenoy
M.FAIVRE Anthony

Vice président

Passonfontaine
MmeHALLER Myriam

Autre délégué

Passonfontaine
M.DEVILLERS Samuel

Autre délégué

Passonfontaine
M.RÉMY Guillaume

Autre délégué

Passonfontaine
M.CUCHEROUSSET Olivier

Autre délégué

Épenoy
M.DREZET Dominique

Autre délégué

Épenoy
M.PATOZ Samuel

Autre délégué

Épenoy
MmeRUSSO Amélie

Autre délégué

Épenoy

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 01/01/2019