SM de la Vanne et de ses affluents
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | ROYER Cédric | Président | CC du Pays d'Othe |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC du Pays d'Othe
CA du Grand Sénonais
Dixmont - Maillot - Malay-le-Grand - Malay-le-Petit - Noé - Saligny - Sens - Villiers-Louis
CC de la Vanne et du Pays d'Othe
Arces-Dilo - Bagneaux - Bœurs-en-Othe - Cerisiers - Coulours - Courgenay - Cérilly - Flacy - Foissy-sur-Vanne - Fournaudin - Lailly - Les Clérimois - Les Sièges - Les Vallées de la Vanne - Molinons - Pont-sur-Vanne - Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes - Vaudeurs - Vaumort - Villechétive - Villeneuve-l'Archevêque
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC du Pays d'Othe
CA du Grand Sénonais
Dixmont - Maillot - Malay-le-Grand - Malay-le-Petit - Noé - Saligny - Sens - Villiers-Louis
CC de la Vanne et du Pays d'Othe
Arces-Dilo - Bagneaux - Bœurs-en-Othe - Cerisiers - Coulours - Courgenay - Cérilly - Flacy - Foissy-sur-Vanne - Fournaudin - Lailly - Les Clérimois - Les Sièges - Les Vallées de la Vanne - Molinons - Pont-sur-Vanne - Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes - Vaudeurs - Vaumort - Villechétive - Villeneuve-l'Archevêque
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CC du Pays d'Othe
CA du Grand Sénonais
Dixmont - Maillot - Malay-le-Grand - Malay-le-Petit - Noé - Saligny - Sens - Villiers-Louis
CC de la Vanne et du Pays d'Othe
Arces-Dilo - Bagneaux - Bœurs-en-Othe - Cerisiers - Coulours - Courgenay - Cérilly - Flacy - Foissy-sur-Vanne - Fournaudin - Lailly - Les Clérimois - Les Sièges - Les Vallées de la Vanne - Molinons - Pont-sur-Vanne - Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes - Vaudeurs - Vaumort - Villechétive - Villeneuve-l'Archevêque
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC du Pays d'Othe
CA du Grand Sénonais
Dixmont - Maillot - Malay-le-Grand - Malay-le-Petit - Noé - Saligny - Sens - Villiers-Louis
CC de la Vanne et du Pays d'Othe
Arces-Dilo - Bagneaux - Bœurs-en-Othe - Cerisiers - Coulours - Courgenay - Cérilly - Flacy - Foissy-sur-Vanne - Fournaudin - Lailly - Les Clérimois - Les Sièges - Les Vallées de la Vanne - Molinons - Pont-sur-Vanne - Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes - Vaudeurs - Vaumort - Villechétive - Villeneuve-l'Archevêque