SMAEP de Cour-sur-Loire - Menars - Suèvres
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200091114
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Blois
Département
Loir-et-Cher (41)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Aucune contribution budgétaire
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
22/11/2019
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Rue Jean Desjoyeaux
Mairie de Suèvres
41500 Suèvres
Commune du siège
Suèvres
Téléphone
02 54 87 80 24
Adresse électronique
mairie.cour@wanadoo.fr
Population
2 516Population totale regroupée en vigueur
54,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
41 | 200030385 | CA de Blois ''Agglopolys'' | 3 | 638 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | HOUDIN Jean-Robert | Président | Suèvres |
| M. | MALFOY Michel | 1er Vice président | CA de Blois ''Agglopolys'' |
| M. | DAUBIGNY François | 2ème Vice président | Cour-sur-Loire |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
CA de Blois ''Agglopolys''
Menars
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des coordonnées
Election du président, suite à l'installation de l'organe délibérant
Arrêté portant modification du périmètre et changement de la catégorie juridique du syndicat d'AEP DE COUR-SUR-LOIRE - MENARS - SUEVRES