SI de traitement des boues (TB 52 Sud)
MIS À JOUR LE 08/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF

Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN

200091379

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Chaumont

Département

Haute-Marne (52)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Aucune contribution budgétaire

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

23/12/2019

Date d'effet

01/01/2020

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Hôtel de Ville

52000 Chaumont

Commune du siège

Chaumont

Population

34 247Population totale regroupée en vigueur

259,4Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
1

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
52	52269	215201922	Langres	3	8 084

Groupements adhérents
1

Groupements adhérents
Dép.	N°SIREN	Groupement adhérent	Nombre de délégués	Population
52	200068658	CA de Chaumont	6	26 163

Délégués
3

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
Mme	GUILLEMY Christine	Président	CA de Chaumont
M.	GUILLAUMOT Thierry	Vice président	Langres
Mme	NEDELEC Anne-Marie	Vice président	CA de Chaumont

Compétences
1

Eau et assainissement

Assainissement collectif des eaux usées
- Transfert partiel
  CA de Chaumont
  Chaumont - Nogent

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
5

Le 23/12/2019

Création d'un groupement

Le 17/03/2021

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 23/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 18/02/2020

Élection nouveau bureau