SIVOS Deneuille-lès-Chantelle, Fleuriel, Monestier
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
240300517
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vichy
Département
Allier (03)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
04/08/1999
Date d'effet
01/09/1999
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
10 Place de la Mairie
Mairie
03140 Fleuriel
Commune du siège
Fleuriel
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
Mairie Le Bourg
03140 Deneuille-lès-Chantelle
Téléphone
04 70 56 68 43
Population
730Population totale regroupée en vigueur
11,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LAMPAERT Pierre | Président | Fleuriel |
| Mme | RIVE-HALLE Catherine | Vice président | Monestier |
| M. | RAY Claude | Vice président | Deneuille-lès-Chantelle |
| M. | MAUPOIL Yves | Autre délégué | Monestier |
| Mme | BESSON Christine | Autre délégué | Fleuriel |
| M. | BESSON Thierry | Autre délégué | Deneuille-lès-Chantelle |
Compétences
Sanitaire et social
- Accueil du jeune enfant : Crèches
- Accueil du jeune enfant : Relais petite enfance
- Accueil du jeune enfant : Maisons d'assistants maternels
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Décrire une compétence exercée
Renouvellement de l'organe délibérant, municipale 2020
AP n°6085/99 portant création du SIVOS