SIVOM des Bois Noirs et de la Madeleine

MIS À JOUR LE 04/09/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
244200176
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Roanne
Département
Loire (42)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/05/1972
Date d'effet
02/05/1972
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
40 place du Cèdre
42430 Saint-Just-en-Chevalet
Commune du siège
Saint-Just-en-Chevalet

Population

929Population totale regroupée en vigueur
11,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

42

42339214203390Chausseterre2222

42

42314214203143La Tuilière2280

42

42276214202764Saint-Priest-la-Prugne2427

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CAZORLA Dominique

Président

Saint-Priest-la-Prugne
M.SIETTEL Thomas

Vice président

La Tuilière
MmeROUX Lorraine

Autre délégué

Chausseterre
M.BUTIN Roger

Autre délégué

Chausseterre
M.LASSAIGNE Marc

Autre délégué

La Tuilière
M.CHABRIER Alexandre

Autre délégué

Saint-Priest-la-Prugne

Compétences

2

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
  • Assainissement collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 02/05/1972

Création d'un groupement

Le 04/09/2025

Changement d'adresse