SIVOM des Bois Noirs et de la Madeleine
MIS À JOUR LE 05/02/2025
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
244200176
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Roanne
Département
Loire (42)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
02/05/1972
Date d'effet
02/05/1972
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de La Tuilière
42830 La Tuilière
Commune du siège
La Tuilière
Population
929Population totale regroupée en vigueur
11,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
6
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | CAZORLA Dominique | Président | Saint-Priest-la-Prugne |
M. | SIETTEL Thomas | Vice président | La Tuilière |
Mme | ROUX Lorraine | Autre délégué | Chausseterre |
M. | BUTIN Roger | Autre délégué | Chausseterre |
M. | LASSAIGNE Marc | Autre délégué | La Tuilière |
M. | CHABRIER Alexandre | Autre délégué | Saint-Priest-la-Prugne |
Compétences
2
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
- Assainissement collectif des eaux usées
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
1
Le 02/05/1972
Création d'un groupement