SIVOM des Bois Noirs et de la Madeleine

MIS À JOUR LE 05/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
244200176
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Roanne
Département
Loire (42)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/05/1972
Date d'effet
02/05/1972
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de La Tuilière
42830 La Tuilière
Commune du siège
La Tuilière

Population

929Population totale regroupée en vigueur
11,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

42

42339214203390Chausseterre0222

42

42314214203143La Tuilière0280

42

42276214202764Saint-Priest-la-Prugne0427

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CAZORLA Dominique

Président

Saint-Priest-la-Prugne
M.SIETTEL Thomas

Vice président

La Tuilière
MmeROUX Lorraine

Autre délégué

Chausseterre
M.BUTIN Roger

Autre délégué

Chausseterre
M.LASSAIGNE Marc

Autre délégué

La Tuilière
M.CHABRIER Alexandre

Autre délégué

Saint-Priest-la-Prugne

Compétences

2

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
  • Assainissement collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 02/05/1972

Création d'un groupement