SIVOM du canton d'Ancenis
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
244400263
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Châteaubriant-Ancenis
Département
Loire-Atlantique (44)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
13/06/1983
Date d'effet
13/06/1983
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Quartier Rohan
Centre Administratif Les Ursulines
44150 Ancenis
BP 201
Commune du siège
Ancenis-Saint-Géréon
Téléphone
02 40 83 87 04
Adresse électronique
j.derouet@ancenis.fr
Population
27 886Population totale regroupée en vigueur
157,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | ORHON Rémy | Président | Ancenis-Saint-Géréon |
| M. | BESSON Franck | Vice président | Oudon |
| M. | MERCIER Laurent | Vice président | Pouillé-les-Côteaux |
| M. | PRAUD Jacques | Vice président | La Roche-Blanche |
| Mme | YOU Nadine | Vice président | Mésanger |
| Mme | CORNILLEAU Amélie | Vice président | Vair-sur-Loire |
Compétences
Sanitaire et social
- Aide sociale
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités culturelles ou socioculturelles
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du président, des vice-présidents
Election du président et des vices-présidents
Prise de compétence COMPA entrainant retrait compétence piscine par le SIVOM
Président