SIVOM de Labruyère
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
246000368
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Clermont
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
31/10/1973
Date d'effet
31/10/1973
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
44 Rue du Marais
Mairie
60140 Labruyère
Commune du siège
Labruyère
Téléphone
03 44 73 01 53
Adresse électronique
mairie.labruyere@wanadoo.fr
Population
1 844Population totale regroupée en vigueur
184,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LAFITTE Gérard | Président | Rosoy |
| M. | CROISILLE Jean-François | Vice président | Labruyère |
| M. | LIMOUSIN Maxime | Vice président | Verderonne |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Transports et voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie communale
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du président et des vice-présidents
Modification statutaire (réduction compétence OM)