SIVU du RP Le Rapide du Pic
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251101333
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Limoux
Département
Aude (11)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/07/1996
Date d'effet
18/07/1996
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
11190 Rennes-les-Bains
Commune du siège
Rennes-les-Bains
Téléphone
04 68 74 02 51
Adresse électronique
sivurpibugarach@gmail.com
Population
743Population totale regroupée en vigueur
6,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | ADDA Christian | Président | Sougraigne |
| Mme | BROSSELIN Caroline | Vice président | Sougraigne |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élections exécutif du syndicat
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