SMO lutte contre inondations vallée Orne et bassin versant

Arrêt de compétences

MIS À JOUR LE 17/01/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
251404471
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Caen
Département
Calvados (14)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
05/06/1996
Date d'effet
05/06/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
16 Rue Rosa Parks
14000 Caen
Commune du siège
Caen
Téléphone
02 31 39 40 00

Population

Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

14

200065597CU Caen la Mer00

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

14

221401185Département du Calvados12

Délégués

24

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LEDOUX Patrick

Président

CU Caen la Mer
M.TAILLEBOSQ Morgan

Vice président

CU Caen la Mer
MmeDESQUESNE Valérie

Vice président

Département du Calvados
MmeRIBALTA Ghislaine

Membre du bureau

CU Caen la Mer
MmeCALBERG-ELLEN Julie

Membre du bureau

CU Caen la Mer
MmeBOULAY Florence

Membre du bureau

Département du Calvados
M.FRANCOIS Bruno

Membre du bureau

Département du Calvados
M.FRICOUT Michel

Membre du bureau

Département du Calvados
M.DELBRUEL Christian

Autre délégué

CU Caen la Mer
M.RICCI Serge

Autre délégué

CU Caen la Mer
M.BAIL Romain

Autre délégué

CU Caen la Mer
MmeLE MARREC Clémentine

Autre délégué

CU Caen la Mer
M.ISABEL Jean-Pierre

Autre délégué

CU Caen la Mer
MmeLEFEVRE-PROKOP Nadine

Autre délégué

CU Caen la Mer
M.CASSIGNEUL Cédric

Autre délégué

CU Caen la Mer
M.HOORELBEKE Pascal

Autre délégué

CU Caen la Mer
MmeBELDJOUDI Alexandra

Autre délégué

Département du Calvados
MmeDEWAELE Clara

Autre délégué

Département du Calvados
M.HEURTIN Jean-Yves

Autre délégué

Département du Calvados
M.JEANNE Joël

Autre délégué

Département du Calvados
M.ROBERT Ludovic

Autre délégué

Département du Calvados
M.ROSE Dominique

Autre délégué

Département du Calvados
M.WILLAUME Ludwig

Autre délégué

Département du Calvados
M.JEANNNENEZ Patrick

Autre délégué

Département du Calvados

Compétences

1

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • Aménagements hydrauliques concourant à la sécurité civile (L. 211-7 9° du code de l'environnement)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.