SIVOS Ars, Gimeux
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251601860
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Cognac
Département
Charente (16)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/07/1986
Date d'effet
21/07/1986
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
6 Route de Coulonges
16130 Ars
Commune du siège
Ars
Téléphone
05 45 82 27 32
Adresse électronique
sivos.ars-gimeux@orange.fr
Population
1 442Population totale regroupée en vigueur
80,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | GOBBATO Nadège | Président | Ars |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection de Mme Danièle LAMBERT DANEY, présidente
Élection de la présidente du SIVOS, Mme Lysiane QUINTARD.
Retrait de la compétence transport scolaire - Habilitation à proposer des prestations de service
Modification des coordonnées