SM plan d'eau de la Grande Prairie
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
251602223
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Angoulême
Département
Charente (16)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/12/1991
Date d'effet
10/12/1991
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
25 Boulevard Besson Bey
16000 Angoulême
Commune du siège
Angoulême
Téléphone
05 86 07 20 68
Adresse électronique
espaces.publics@grandangouleme.fr
Population
146 400Population totale regroupée en vigueur
227,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
16 | 200071827 | CA du Grand Angoulême | 7 | 146 400 |
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
16 | 221600018 | Département de la Charente | 5 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | FOURNIÉ Jen-Jacques | Président | CA du Grand Angoulême |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du président du syndicat mixte, M. Jean-Jacques FOURNIÉ.
Élection du Président
La communauté d'agglomération Grand Angoulême (pour la partie de son territoire correspondant à celui de l'ancienne communauté d'agglomération du Grand Angoulême : communes d'Angoulême, La Couronne, Fléac, Gond-Pontouvre, l’Isle d’Espagnac, Linars, Magnac-sur-Touvre, Mornac, Nersac, Puymoyen, Ruelle-sur-Touvre, Saint-Michel, Saint-Saturnin, Saint-Yrieix-sur-Charente, Soyaux et Touvre)
Adhésion d'une collectivité à un EPCI