SM pour la sauvegarde, la valorisation et l'animation des sites de l'île d'Aix

MIS À JOUR LE 18/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
251710216
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
La Rochelle
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
18/02/1997
Date d'effet
18/02/1997
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
85 Boulevard de la République
17000 La Rochelle
Commune du siège
La Rochelle
Téléphone
05 46 31 72 77
Adresse électronique
emmanuelle.philippot@charente-maritime.fr

Population

198Population totale regroupée en vigueur
198Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17004211700042Île-d'Aix4198

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

17

221700016Département de la Charente-Maritime5

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeMARSILLY Syvlie

Président

Département de la Charente-Maritime
M.DENAUD Patrick

Vice président

Île-d'Aix

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

17

251702320SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes)

SMO

1 070 737

Liste des évènements

3

Le 18/02/1997

Création d'un groupement

Le 12/10/2007

Arrêté du 12 octobre 2007 portant modification des statuts du SM

Le 18/02/1997

Arrêté n° 97-316 autorisant la création d'un Syndicat Mixte pour la Sauvegarde, la Valorisation et l'Animation des Sites de l'Ile d'Aix