SM de Méouze

MIS À JOUR LE 18/12/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
252322409
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Aubusson
Département
Creuse (23)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/03/2005
Date d'effet
02/05/2005
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
31 Rue de la Liberté
Mairie
23100 La Courtine
Commune du siège
La Courtine
Téléphone
05 55 66 76 58

Population

2 307Population totale regroupée en vigueur
7,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

23

23081212308100Flayat0306

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

19

200066744CC Haute-Corrèze Communauté02 001

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GRANET Henri

Président

CC Haute-Corrèze Communauté
M.MOUNAUD Patrick

Vice président

Flayat
M.MICHELON Jean-Marc

Vice président

CC Haute-Corrèze Communauté
M.PESTEIL Michel

Vice président

CC Haute-Corrèze Communauté
MmeCHAMBRAGNE Marie-Corinne

Vice président

CC Haute-Corrèze Communauté

Compétences

1

Développement touristique

  • Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique

    • Transfert partiel

      CC Haute-Corrèze Communauté

      Beissat - Clairavaux - Féniers - La Courtine - Le Mas-d'Artige - Magnat-l'Étrange - Malleret - Poussanges - Saint-Martial-le-Vieux - Saint-Merd-la-Breuille - Saint-Oradoux-de-Chirouze

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 02/03/2005

Création d'un groupement

Le 18/12/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 01/01/2017

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 01/01/2017

Représentation substitution

Le 15/09/2016

Adhésion d'une collectivité à un EPCI