Syndicat des écoles du secteur du Luhier
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252503214
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
29/09/1989
Date d'effet
29/09/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
25210 Le Luhier
Commune du siège
Le Luhier
Téléphone
03 81 68 91 26
Population
849Population totale regroupée en vigueur
29,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | JEANGUYOT Thomas | Président | Plaimbois-du-Miroir |
| M. | VOINET Jérôme | Vice président | Le Luhier |
| M. | LABADIE Alexandre | Autre délégué | Plaimbois-du-Miroir |
| M. | WASNER Yann | Autre délégué | Le Luhier |
| Mme | HUMBERT Béatrice | Autre délégué | Montbéliardot |
| M. | LAMBERT Jérémy | Autre délégué | Montbéliardot |
| Mme | PETIT Chantal | Autre délégué | Mont-de-Laval |
| Mme | FLEURY Marylise | Autre délégué | Mont-de-Laval |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Mise à jour des compétences
AP portant retrait de Laval le Prieuré du SI des écoles du secteur du Luhier
Création de l'EPCI