SI des Essarts
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252507561
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montbéliard
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
11/09/1990
Date d'effet
11/09/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
3 Rue des Chênes
Mairie
25150 Ecot
Commune du siège
Écot
Téléphone
03 81 93 69 48
Population
2 359Population totale regroupée en vigueur
102,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PESSONNEAUX Claude | Président | Étouvans |
| M. | MAUVAIS Jacques | Vice président | Écot |
| M. | SYLVANT Alain | Membre du bureau | Écot |
| M. | BARTOLO Xavier | Membre du bureau | Étouvans |
| M. | BERTOCCHI Henri | Membre du bureau | Berche |
| M. | HUSSON Christophe | Membre du bureau | Berche |
| M. | RENAUD Jean-Claude | Membre du bureau | Dampierre-sur-le-Doubs |
| M. | GENIN Yannick | Membre du bureau | Dampierre-sur-le-Doubs |
Compétences
Autres
- Entretien des bâtiments et espaces publics
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election nouveau Président
Election du président et d'un vice-président suite au renouvellement général de 2020
Arrêté modificatif
Modification des statuts