Syndicat scolaire BCMO (Bonnevaux - Chassagne - Malbrans - Ornans - Scey-Maisières)
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252508270
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/12/1999
Date d'effet
24/12/1999
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
26 Rue Pierre Vernier
Hôtel de Ville
25290 Ornans
Commune du siège
Ornans
Téléphone
03 81 62 40 35
Adresse électronique
mairie@ornans.fr
Population
5 107Population totale regroupée en vigueur
77,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BOURNEZ Estelle | Président | Ornans |
| M. | ROY Daniel | Vice président | Malbrans |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
AP extension de périmètre et modification statutaire