SI des eaux des Chaumois
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
253901797
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
23/12/1986
Date d'effet
23/12/1986
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39210 Blois-sur-Seille
Commune du siège
Blois-sur-Seille
Population
676Population totale regroupée en vigueur
30,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | HOUSER CHARLY | Président | La Marre |
| M. | CHEVASSUS PATRICE | Vice président | Blois-sur-Seille |
| M. | JOBEZ JOEL | Vice président | La Marre |
| Mme | GHELMA GISELE | Vice président | Nevy-sur-Seille |
| M. | CHAMBARD HERVE | Membre du bureau | Blois-sur-Seille |
| Mme | GRILLOT ISABELLE | Autre délégué | Blois-sur-Seille |
| M. | GUILLON PHILIPPE | Autre délégué | Nevy-sur-Seille |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Renouvellement bureau suite municipales 2020
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Renouvellement du comité et du bureau du syndicat.