SM du conservatoire botanique du Massif Central

MIS À JOUR LE 04/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
254301179
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Brioude
Département
Haute-Loire (43)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/06/1996
Date d'effet
19/06/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
3 Rue Adrienne de Noailles
43230 Chavaniac-Lafayette
Commune du siège
Chavaniac-Lafayette
Téléphone
04 71 77 55 65
Adresse électronique
conservatoire.siege@cbnmc.fr

Population

348 298Population totale regroupée en vigueur
57,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

3

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

43

200073393CC des Rives du Haut Allier04 003

43

254301013SM d'aménagement du Haut-Allier (SMAT)027 763

63

256301243SM d'aménagement et de gestion du parc naturel régional Livradois-Forez0334 565

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

43

224300012Département de la Haute-Loire0

69

200053767Région Auvergne-Rhône-Alpes0

Délégués

17

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeDUBOIS MADELEINE

Président

Département de la Haute-Loire
M.LAC MAURICE

Vice président

CC des Rives du Haut Allier
MmeBOUDOUL NATHALIE

Vice président

SM d'aménagement et de gestion du parc naturel régional Livradois-Forez
MmeRICOUX ANNIE

Vice président

Département de la Haute-Loire
MmeDI VINCENZO CAROLINE

Vice président

Région Auvergne-Rhône-Alpes
M.VIGOUROUX JEAN-PAUL

Membre du bureau

Département de la Haute-Loire
M.BECKERT MICHEL

Autre délégué

CC des Rives du Haut Allier
M.JEAN AGNES

Autre délégué

SM d'aménagement du Haut-Allier (SMAT)
MmeLEBRETON VERONIQUE

Autre délégué

SM d'aménagement du Haut-Allier (SMAT)
MmeMONTEIL VALERIE

Autre délégué

SM d'aménagement et de gestion du parc naturel régional Livradois-Forez
M.BERGOUGNOUX MICHEL

Autre délégué

Département de la Haute-Loire
MmeMICHEL CHRISTELLE

Autre délégué

Département de la Haute-Loire
MmeROUSSET NATHALIE

Autre délégué

Département de la Haute-Loire
M.VIGIER JEAN-PIERRE (PERE)

Autre délégué

Département de la Haute-Loire
M.BAUDIN Yves

Autre délégué

Département de la Haute-Loire
M.VIGIER JEAN-PIERRE (FILS)

Autre délégué

Région Auvergne-Rhône-Alpes
M.CHAPUIS MICHEL

Autre délégué

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
    • Transfert partiel

      CC des Rives du Haut Allier

      Chassagnes - Chavaniac-Lafayette - Collat - Couteuges - Domeyrat - Jax - Josat - La Chomette - Mazerat-Aurouze - Montclard - Paulhaguet - Saint-Didier-sur-Doulon - Saint-Georges-d'Aurac - Saint-Préjet-Armandon - Sainte-Eugénie-de-Villeneuve - Sainte-Marguerite - Salzuit - Vals-le-Chastel

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

12

Le 19/06/1996

Création d'un groupement

Le 04/12/2024

Changement de nom et d'adresse + modification des statuts

Le 03/02/2021

Composition du Comité Syndical du Conservatoire botanique national du Massif Central

Le 27/12/2016

Arrêté portant création de la communauté de communes des Rives du Haut Allier

Le 27/12/2016

Arrêté portant création de la communauté de communes des Rives du Haut Allier