SI gestion du stade intercommunal du Queyran
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
254702103
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nérac
Département
Lot-et-Garonne (47)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/09/1990
Date d'effet
18/09/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Villefranche-du-Queyran
47160 Villefranche-du-Queyran
Commune du siège
Villefranche-du-Queyran
Téléphone
05 53 79 48 13
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
20 Rue du Turron
4770 Casteljaloux
0
Téléphone
05 53 93 08 74
Population
1 261Population totale regroupée en vigueur
18,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BARAT Alain | Président | Villefranche-du-Queyran |
| M. | BERNET Daniel | Vice président | Villefranche-du-Queyran |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
La CC du Confluent n'est plus en représentation-substitution de la commune de Razimet depuis le 31-01-2012(commune en direct)