SI des eaux de La Clamouse
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
254800204
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Mende
Département
Lozère (48)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/02/1964
Date d'effet
24/02/1964
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
48300 Langogne
Commune du siège
Langogne
Téléphone
04 66 69 10 33
Adresse électronique
marie-langogne@wanadoo.fr
Population
4 399Population totale regroupée en vigueur
28,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GAILLARD Alain | Président | Naussac-Fontanes |
| M. | MAYRAND Jean-Claude | Vice président | Saint Bonnet-Laval |
| M. | PROUHEZE Henri | Vice président | Langogne |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
- Assainissement collectif des eaux usées
- Assainissement non collectif des eaux usées
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
MAJ PDT +VICE PDT
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges
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