SI scolaire Plomb Tirepied

MIS À JOUR LE 06/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255002289
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Avranches
Département
Manche (50)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/08/1989
Date d'effet
22/08/1989
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
50870 Tirepied
Commune du siège
Tirepied-sur-Sée
Téléphone
02 33 60 52 54

Population

1 895Population totale regroupée en vigueur
42,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

50

50535200055960Le Parc0929

50

50597200082782Tirepied-sur-Sée4966

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LEMOINE Thierry

Président

Tirepied-sur-Sée
MmeHOUSSIN Cindy

Vice président

Tirepied-sur-Sée
M.LENEVEU Marc

Vice président

Le Parc

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 22/08/1989

Création d'un groupement

Le 06/07/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 04/11/2015

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 30/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 22/08/1989

Création