RPI du Valmont Atton-Loisy

MIS À JOUR LE 30/07/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Sigle
RPI du VAL
Numéro SIREN
255402497
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nancy
Département
Meurthe-et-Moselle (54)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/12/1983
Date d'effet
27/12/1983
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rue des Dames
Mairie d'Atton
54700 Atton
Commune du siège
Atton
Téléphone
03 83 82 32 43
Adresse électronique
rpiduval@wanadoo.fr

Population

2 010Population totale regroupée en vigueur
46,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

54

54027215400276Atton2909

54

54072215400722Bezaumont2259

54

54294215402942Landremont2138

54

54320215403205Loisy2327

54

54474215404740Sainte-Geneviève2192

54

54569215405697Ville-au-Val2185

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.PARLEMENTAT Alain

Président

Atton
MmeDORGET Elodie

Vice président

Atton
MmeSABEL Jessica

Membre du bureau

Bezaumont
MmePRUNIAUX Ekaterina

Membre du bureau

Sainte-Geneviève

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 27/12/1983

Création d'un groupement

Le 30/07/2024

Election président et vice-président

Le 16/02/2023

Élection d'un nouveau bureau suite à démission du président

Le 22/08/2001

Adoption de nouveaux statuts