SM scolaire de Trois Cantons du Centre Meuse
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
255501991
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Commercy
Département
Meuse (55)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/02/2000
Date d'effet
10/02/2000
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
39 Rue du Général de Gaulle
Mairie
55300 Lacroix-sur-Meuse
Commune du siège
Lacroix-sur-Meuse
Téléphone
03 29 90 10 08
Population
14 471Population totale regroupée en vigueur
12,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
| Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|---|
55 | 55584 | 215505843 | Woimbey | 2 | 134 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | VALLOIRE Jean-François | Président | CC du Sammiellois |
| M. | KOZIC Alain | Vice président | CC du Sammiellois |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
CC du Sammiellois
Bannoncourt - Dompcevrin - Dompierre-aux-Bois - Lacroix-sur-Meuse - Maizey - Rouvrois-sur-Meuse - Seuzey - Vaux-lès-Palameix
CC Côtes de Meuse Woëvre
CC de l'Aire à l'Argonne
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Adhésion d'une collectivité à un EPCI