Syndicat forestier du Sânon
MIS À JOUR LE 10/07/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

255703639

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Sarrebourg-Château-Salins

Département

Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

13/09/2002

Date d'effet

13/09/2002

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie de Maizières-lès-Vic

57810 Maizières-lès-Vic

Commune du siège

Maizières-lès-Vic

Téléphone

03 87 86 68 57

Adresse électronique

stef.patrick@wanadoo.fr

Population

857Population totale regroupée en vigueur

16,2Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
3

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
57	57099	215700998	Bourdonnay	2	251
57	57434	215704347	Maizières-lès-Vic	2	477
57	57524	215705245	Ommeray	2	129

Délégués
1

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	STEF Patrick	Président	Maizières-lès-Vic

Compétences
1

Autres

Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
3

Le 13/09/2002

Création d'un groupement

Le 10/07/2023

Modification de la raison sociale et du sigle

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