SI école maternelle de Rettel

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255704595
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Thionville
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
31/01/1994
Date d'effet
31/01/1994
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Rettel
57480 Rettel
Commune du siège
Rettel

Population

1 986Population totale regroupée en vigueur
124,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

57

57152215701525Contz-les-Bains2531

57

57371215703711Haute-Kontz2560

57

57576215705765Rettel2895

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SCHWENCK Jean

Président

Rettel

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

0